Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARNAVAL DES PARISIENS
Emmanuel BOURGEOIS
Pierre-Yves CATEL
Pierre RASOMOELA
Francis METZGER dit MORANE
Mme DODART Gertrude
Mr FABRE Daniel
Mr MOREAU Alain
Mlle SANFOURCHE Valérie

Numéro de dépôt :
96647435
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2006

Présentation de la marque LE CARNAVAL DES PARISIENS

Déposée le 23 octobre 1996 par Emmanuel BOURGEOIS, Pierre-Yves CATEL, Pierre RASOMOELA, Francis METZGER dit MORANE, madame DODART Gertrude, monsieur FABRE Daniel, monsieur MOREAU Alain, mademoiselle SANFOURCHE Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CARNAVAL DES PARISIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Les déposants sont Emmanuel BOURGEOIS, domicilié(e) 50 Grande-Rue, 28220 ROMILLY S/AIGRE - France, Pierre-Yves CATEL, domicilié(e) 16 rue de Champeau, 77700 ST CYR S/MORIN - France, Pierre RASOMOELA, domicilié(e) 112 rue Edouard Vaillant, 93100 MONTREUIL - France, Francis METZGER dit MORANE, domicilié(e) 128 rue du Château, 75014 PARIS - France, madame DODART Gertrude domicilié(e) 8 rue Sedaine, 75011 PARIS - France, monsieur FABRE Daniel domicilié(e) 4 rue Nizvet, 11100 NARBONNE - France, monsieur MOREAU Alain domicilié(e) 18 rue Alain Chartier, 75015 PARIS - France, mademoiselle SANFOURCHE Valérie domicilié(e) 3 avenue Molière, 94400 BURES S/YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DODART Gertrude - France.

La marque LE CARNAVAL DES PARISIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARNAVAL DES PARISIENS est expirée depuis le 23 octobre 2006.

Emmanuel BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : VOX IMAGES , Les Granges d'Art , l'Entre Perche et Beauce


Emmanuel BOURGEOIS - 50 Grande-Rue, 28220 ROMILLY S/AIGRE - France

Pierre-Yves CATEL - 16 rue de Champeau, 77700 ST CYR S/MORIN - France

Pierre RASOMOELA - 112 rue Edouard Vaillant, 93100 MONTREUIL - France

Francis METZGER dit MORANE - 128 rue du Château, 75014 PARIS - France

Mme DODART Gertrude - 8 rue Sedaine, 75011 PARIS - France

Mr FABRE Daniel - 4 rue Nizvet, 11100 NARBONNE - France

Mr MOREAU Alain - 18 rue Alain Chartier, 75015 PARIS - France

Mlle SANFOURCHE Valérie - 3 avenue Molière, 94400 BURES S/YVETTE - France


Mme DODART Gertrude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation, de culture, de danse, de musique, défilé de modes. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition de livres et revues, organisation de colloques. Réservation de places pour les spectacles. Disques compact, cassettes vidéo, musique. Cartes postales, cartes à jouer. Dépliants, affiches. Produits cuirs et imitation : masques, étuis pour clefs, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à mains, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de voyages, sacs à outils, sacs d'alpinistes, sacs housses pour vêtements, boîte en cuir ou en carton cuir, lanières, sangles et ceintures de cuir. Valises, parasols, parapluies. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de sports à l'exception des vêtements, chaussures et chapellerie.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].