Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Frères Pétards
EMMANUEL BOUR, Agissant pour le compte de la société "Frères Pétards" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3810362
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2021
Frères Pétards de EMMANUEL BOUR

Présentation de la marque Frères Pétards

Déposée par voie électronique le 28 février 2011 par EMMANUEL BOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Frères Pétards » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est EMMANUEL BOUR, Agissant pour le compte de la société "Frères Pétards" en cours de formation domicilié(e) 73 Avenue du Général De Gaulle - 78290 - Croissy sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL BOUR domicilié(e) 73 Avenue du Général De Gaulle - 78290 - Croissy sur Seine - France.

La marque Frères Pétards a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frères Pétards est expirée depuis le 28 février 2021.

EMMANUEL BOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAINT CRESPIN


EMMANUEL BOUR, Agissant pour le compte de la société "Frères Pétards" en cours de formation - 73 Avenue du Général De Gaulle - 78290 - Croissy sur Seine - France


EMMANUEL BOUR - 73 Avenue du Général De Gaulle - 78290 - Croissy sur Seine - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.