Marque enregistrée - Marque en vigueur

Datawaste
Monsieur EMMANUEL BOUR

Numéro de dépôt :
4651012
Date de dépôt :
27/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2030
Datawaste de EMMANUEL BOUR

Présentation de la marque Datawaste

Déposée par voie électronique le 27 mai 2020 par monsieur EMMANUEL BOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Datawaste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est monsieur EMMANUEL BOUR domicilié(e) 67 rue des Gondrans - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 4!, Monsieur EMMANUEL BOUR domicilié(e) 67 rue des Gondrans - 21000 - DIJON - France.

La marque Datawaste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Datawaste arrivera à expiration en date du 27 mai 2030.


Monsieur EMMANUEL BOUR - 67 rue des Gondrans - 21000 - DIJON - France


4!, Monsieur EMMANUEL BOUR - 67 rue des Gondrans - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Appareils et instruments scientifiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour la reproduction du son ; appareils de reproduction d'images ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; tablettes électroniques ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; informatique en nuage.