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Marques déposées par monsieur emmanuel bosson
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LE BERET COUTURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BERET COUTURE
M. emmanuel bosson

Numéro de dépôt :
4277510
Date de dépôt :
05/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2026
LE BERET COUTURE de emmanuel bosson

Présentation de la marque LE BERET COUTURE

Déposée par voie électronique le 5 juin 2016 par monsieur emmanuel bosson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BERET COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur emmanuel bosson domicilié(e) 2 villa Juge - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, starcap, M. emmanuel bosson domicilié(e) 2 villa Juge - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE BERET COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BERET COUTURE arrivera à expiration en date du 5 juin 2026.

emmanuel bosson a également déposé les autres marques suivantes : LE COUVRE-CHEF COUTURE , SPIKAP , THE FIRST LUXURY CAP , STARCAP


M. emmanuel bosson - 2 villa Juge - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


starcap, M. emmanuel bosson - 2 villa Juge - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.