Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'espadrille couture
Madame emmanuel bosson

Numéro de dépôt :
4446443
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
l\'espadrille couture de emmanuel bosson

Présentation de la marque l'espadrille couture

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par madame emmanuel bosson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'espadrille couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est madame emmanuel bosson domicilié(e) 9 rue du Clos d'Amour - 28350 - st lubin des joncherets - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur emmanuel bosson domicilié(e) 9 rue du Clos d'Amour - 28350 - st lubin des joncherets - France.

La marque l'espadrille couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'espadrille couture arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

emmanuel bosson a également déposé les autres marques suivantes : la charentaise couture


Madame emmanuel bosson - 9 rue du Clos d'Amour - 28350 - st lubin des joncherets - France


Monsieur emmanuel bosson - 9 rue du Clos d'Amour - 28350 - st lubin des joncherets - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.