Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CLINIQUE DE LA REEDUCATION A L'EFFORT
Monsieur Emmanuel Boissonnier
Madame Edith Laurent
Madame Céline Marillat
Monsieur Remi Perivolas

Numéro de dépôt :
4486893
Date de dépôt :
28/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2028
LA CLINIQUE DE LA REEDUCATION A L\'EFFORT de Emmanuel Boissonnier

Présentation de la marque LA CLINIQUE DE LA REEDUCATION A L'EFFORT

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2018 par monsieur Emmanuel Boissonnier, madame Edith Laurent, madame Céline Marillat, monsieur Remi Perivolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CLINIQUE DE LA REEDUCATION A L'EFFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Les déposants sont monsieur Emmanuel Boissonnier domicilié(e) 13 rue de la condamine - 38610 - Gières - France, madame Edith Laurent domicilié(e) 13 rue de la condamine - 38610 - gieres - France, madame Céline Marillat domicilié(e) 13 rue de la condamine - 38610 - Gières - France, monsieur Remi Perivolas domicilié(e) 13 rue de la condamine - 38610 - Gières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLERM, Madame Laura Moulin domicilié(e) 13 rue de la condamine - 38610 - Gières - France.

La marque LA CLINIQUE DE LA REEDUCATION A L'EFFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLINIQUE DE LA REEDUCATION A L'EFFORT arrivera à expiration en date du 28 septembre 2028.


Monsieur Emmanuel Boissonnier - 13 rue de la condamine - 38610 - Gières - France

Madame Edith Laurent - 13 rue de la condamine - 38610 - gieres - France

Madame Céline Marillat - 13 rue de la condamine - 38610 - Gières - France

Monsieur Remi Perivolas - 13 rue de la condamine - 38610 - Gières - France


CLERM, Madame Laura Moulin - 13 rue de la condamine - 38610 - Gières - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de médecine alternative.