Marque enregistrée - Marque en vigueur

POSOS
Monsieur Emmanuel BILBAULT

Numéro de dépôt :
4401314
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
POSOS de Emmanuel BILBAULT

Présentation de la marque POSOS

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par monsieur Emmanuel BILBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POSOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Emmanuel BILBAULT domicilié(e) 63 rue Jules Lardière - 80800 - FOUILLOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel BILBAULT domicilié(e) 63 rue Jules lardière - 80800 - Fouilloy - France.

La marque POSOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSOS arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.


Monsieur Emmanuel BILBAULT - 63 rue Jules Lardière - 80800 - FOUILLOY - France


Monsieur Emmanuel BILBAULT - 63 rue Jules lardière - 80800 - Fouilloy - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

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