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Marques déposées par monsieur Emmanuel BESSON
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LA RUSTINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA RUSTINE
Monsieur Emmanuel BESSON

Numéro de dépôt :
4579401
Date de dépôt :
05/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2029
LA RUSTINE de Emmanuel BESSON

Présentation de la marque LA RUSTINE

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2019 par monsieur Emmanuel BESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA RUSTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Emmanuel BESSON domicilié(e) 8 lot les jardins de roustan - 84800 - L'isle sur la sorgue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMART DISTRIBUTION, Monsieur Emmanuel BESSON domicilié(e) 795 avenue de Verdun - 84100 - ORANGE - France.

La marque LA RUSTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RUSTINE arrivera à expiration en date du 5 septembre 2029.

Emmanuel BESSON a également déposé les autres marques suivantes : La Pédalerie


Monsieur Emmanuel BESSON - 8 lot les jardins de roustan - 84800 - L'isle sur la sorgue - France


SMART DISTRIBUTION, Monsieur Emmanuel BESSON - 795 avenue de Verdun - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.