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Marques déposées par monsieur Emmanuel Bertrand
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CERTIFEM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CERTIFEM
M. Emmanuel Bertrand

Numéro de dépôt :
4283907
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
CERTIFEM de Emmanuel Bertrand

Présentation de la marque CERTIFEM

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par monsieur Emmanuel Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CERTIFEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Emmanuel Bertrand domicilié(e) 17 rue du muscat - 34420 - PORTIRAGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Bertrand domicilié(e) 17 rue du muscat - 34420 - PORTIRAGNES - France.

La marque CERTIFEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283907.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTIFEM arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.


M. Emmanuel Bertrand - 17 rue du muscat - 34420 - PORTIRAGNES - France


M. Emmanuel Bertrand - 17 rue du muscat - 34420 - PORTIRAGNES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données.