Marque expirée - Marque en non vigueur

Emmanuel
Emmanuel BERTHOU

Numéro de dépôt :
3509169
Date de dépôt :
22/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2017
Emmanuel de Emmanuel BERTHOU

Présentation de la marque Emmanuel

Déposée le 22 juin 2007 par Emmanuel BERTHOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Emmanuel »

Le déposant est Emmanuel BERTHOU domicilié(e) 11 des Lauriers,14100 OUILLY LE VICOMTE - 14100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel BERTHOU domicilié(e) 11 des Lauriers,14100 OUILLY LE VICOMTE - 14100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emmanuel est expirée depuis le 22 juin 2017.


Emmanuel BERTHOU - 11 des Lauriers,14100 OUILLY LE VICOMTE - 14100 - France


Emmanuel BERTHOU - 11 des Lauriers,14100 OUILLY LE VICOMTE - 14100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

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