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Marques déposées par Emmanuel Berçot
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ALTERIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERIS
Emmanuel Berçot, Agissant pour le compte de la société "ALTERIS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3752701
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2020
ALTERIS de Emmanuel Berçot

Présentation de la marque ALTERIS

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2010 par Emmanuel Berçot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est Emmanuel Berçot, Agissant pour le compte de la société "ALTERIS" en cours de formation domicilié(e) 30 Rue Ampère - 38000 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel Berçot domicilié(e) 30 rue Ampère - 38000 - Grenoble - France.

La marque ALTERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752701.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERIS est expirée depuis le 9 juillet 2020.


Emmanuel Berçot, Agissant pour le compte de la société "ALTERIS" en cours de formation - 30 Rue Ampère - 38000 - Grenoble - France


Emmanuel Berçot - 30 rue Ampère - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

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