GREEN ENERGIES PROVENCE
Présentation de la marque GREEN ENERGIES PROVENCE
Déposée le 30 novembre 2009 par Emmanuel BASSANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN ENERGIES PROVENCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN ENERGIES PROVENCE est expirée depuis le 30 novembre 2019.
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23