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Marques déposées par Emmanuel BASSANI
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GREEN ENERGIES PROVENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN ENERGIES PROVENCE
Emmanuel BASSANI

Numéro de dépôt :
3695230
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
GREEN ENERGIES PROVENCE de Emmanuel BASSANI

Présentation de la marque GREEN ENERGIES PROVENCE

Déposée le 30 novembre 2009 par Emmanuel BASSANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN ENERGIES PROVENCE »

Le déposant est Emmanuel BASSANI domicilié(e) 935 Chemin Saint-Jaumes - 13510 - EGUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel BASSANI domicilié(e) 935 Chemin Saint-Jaumes - 13510 - EGUILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN ENERGIES PROVENCE est expirée depuis le 30 novembre 2019.


Emmanuel BASSANI - 935 Chemin Saint-Jaumes - 13510 - EGUILLES - France


Emmanuel BASSANI - 935 Chemin Saint-Jaumes - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Vente au détail de matériels de production d'énergies renouvelables, solaire, photovoltaïque, géothermique et éolien.

Installation de matériels de production d'énergies renouvelables, solaire, photovoltaïque, géothermique et éolien.