Marque expirée - Marque en non vigueur

SIMUL'MED
Emmanuel BARRA
Hervé ROY

Numéro de dépôt :
3517532
Date de dépôt :
30/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2017
SIMUL\'MED de Emmanuel BARRA

Présentation de la marque SIMUL'MED

Déposée le 30 juillet 2007 par Emmanuel BARRA et Hervé ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMUL'MED »

Les déposants sont Emmanuel BARRA domicilié(e) 132 avenue Victor Hugo,21000 DIJON - 21000 - France et Hervé ROY domicilié(e) 5 allée Jean-baptiste Mathey,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel BARRA domicilié(e) 132 avenue Victor Hugo,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMUL'MED est expirée depuis le 30 juillet 2017.


Emmanuel BARRA - 132 avenue Victor Hugo,21000 DIJON - 21000 - France

Hervé ROY - 5 allée Jean-baptiste Mathey,21000 DIJON - 21000 - France


Emmanuel BARRA - 132 avenue Victor Hugo,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Formation ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.