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Marques déposées par monsieur Emmanuel BALLOT
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GESTénergie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GESTénergie
M. Emmanuel BALLOT

Numéro de dépôt :
4273595
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2026
GESTénergie de Emmanuel BALLOT

Présentation de la marque GESTénergie

Déposée par voie électronique le 20 mai 2016 par monsieur Emmanuel BALLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GESTénergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur Emmanuel BALLOT domicilié(e) 21 RUE Bellevue - 67730 - LA VANCELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel BALLOT domicilié(e) 21 RUE Bellevue - 67730 - LA VANCELLE - France.

La marque GESTénergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 11 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESTénergie arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.


M. Emmanuel BALLOT - 21 RUE Bellevue - 67730 - LA VANCELLE - France


M. Emmanuel BALLOT - 21 RUE Bellevue - 67730 - LA VANCELLE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;

Instruments et appareils de mesure ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de ventilation ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution d'électricité ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; location de logiciels ; audits en matière d'énergie .