Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE GENEVOIS
Numéro de dépôt :
4300508
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LE GENEVOIS
Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par monsieur Emmanuel BALLONGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GENEVOIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Emmanuel BALLONGUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737716 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08