Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE GENEVOIS
M. Emmanuel BALLONGUE

Numéro de dépôt :
4300508
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE GENEVOIS de Emmanuel BALLONGUE

Présentation de la marque LE GENEVOIS

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par monsieur Emmanuel BALLONGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GENEVOIS »

Le déposant est monsieur Emmanuel BALLONGUE domicilié(e) 686 Route d'Arcines - 74930 - REIGNIER ESERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Mme. Anne-Sophie CANTREAU domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Emmanuel BALLONGUE a également déposé les autres marques suivantes : GOLF DU GRAND GENèVE , GOLF PASS LAKE GENEVA , LE GENEVOIS


M. Emmanuel BALLONGUE - 686 Route d'Arcines - 74930 - REIGNIER ESERY - France


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Mme. Anne-Sophie CANTREAU - 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737716 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction et d'enseignement de la pratique du golf (à l'exception des appareils) ; cartes de score de golf ; livres sur le golf ;

Vêtements de sports destinés à la pratique du golf autres que les gants de golf ; chaussures destinées à la pratique du golf ; casquettes de golf ; chapeaux de golf ;

Appareils pour la pratique du golf ; cannes de golf ; balles de golf ; gants de golfs ; drapeaux ; équipements d'entrainement pour le golf ; articles pour jouer au golf ;

Divertissement ; loisirs ; sports ; formation en golf ; cours de golf ; services de terrains d'entrainement pour le golf ; organisation, planification et conduite de tournois et de compétitions de golf ; location d'accès à des terrains de golf ; location de matériel de golf ; édition d'ouvrages sur le golf.