Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par monsieur Emmanuel Bachellier et madame Vanessa Azencot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DE EN VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Les déposants sont monsieur Emmanuel Bachellier domicilié(e) 12 rue claude monet - 76310 - sainte adresse - France et madame Vanessa Azencot domicilié(e) 86 rue Artistide Briand - 92300 - Levallois-Perret - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Vanessa Azencot domicilié(e) 86 rue Aristide Briand - 92300 - Levallois-Perret - France.
La marque DE EN VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Emmanuel Bachellier - 12 rue claude monet - 76310 - sainte adresse - France
Mme. Vanessa Azencot - 86 rue Artistide Briand - 92300 - Levallois-Perret - France
Mme. Vanessa Azencot - 86 rue Aristide Briand - 92300 - Levallois-Perret - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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