Marque expirée - Marque en non vigueur

DANS UN HAVRE DE PAIX....... I HAVRE A DREAM
EMMANUEL BACHELLIER

Numéro de dépôt :
3719930
Date de dépôt :
09/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2020
DANS UN HAVRE DE PAIX....... I HAVRE A DREAM de EMMANUEL BACHELLIER

Présentation de la marque DANS UN HAVRE DE PAIX....... I HAVRE A DREAM

Déposée par voie électronique le 9 mars 2010 par EMMANUEL BACHELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DANS UN HAVRE DE PAIX....... I HAVRE A DREAM »

Le déposant est EMMANUEL BACHELLIER domicilié(e) 45BIS RUE DE LA LIBERTE - 93140 - BONDY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL BACHELLIER domicilié(e) 45BIS RUE DE LA LIBERTE - 93140 - BONDY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANS UN HAVRE DE PAIX....... I HAVRE A DREAM est expirée depuis le 9 mars 2020.

EMMANUEL BACHELLIER a également déposé les autres marques suivantes : HAVRE GOOD DAY , I HAVRE THE DREAM


EMMANUEL BACHELLIER - 45BIS RUE DE LA LIBERTE - 93140 - BONDY - France


EMMANUEL BACHELLIER - 45BIS RUE DE LA LIBERTE - 93140 - BONDY - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 21 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538123 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.