Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A FINE JEWEL
Emmanuel Aubry, Agissant pour le compte de la société "A fine jewel" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3811653
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2021
A FINE JEWEL de Emmanuel Aubry

Présentation de la marque A FINE JEWEL

Déposée par voie électronique le 4 mars 2011 par Emmanuel Aubry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A FINE JEWEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est Emmanuel Aubry, Agissant pour le compte de la société "A fine jewel" en cours de formation domicilié(e) 6 rue Monge - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel Aubry domicilié(e) 6 rue Monge - 75005 - Paris - France.

La marque A FINE JEWEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A FINE JEWEL est expirée depuis le 4 mars 2021.

Emmanuel Aubry a également déposé les autres marques suivantes : ialou


Emmanuel Aubry, Agissant pour le compte de la société "A fine jewel" en cours de formation - 6 rue Monge - 75005 - Paris - France


Emmanuel Aubry - 6 rue Monge - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661834 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.