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Marques déposées par monsieur Emmanuel Artigue
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french papilles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

french papilles
Monsieur Emmanuel Artigue

Numéro de dépôt :
4615848
Date de dépôt :
20/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2030
french papilles de Emmanuel Artigue

Présentation de la marque french papilles

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2020 par monsieur Emmanuel Artigue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « french papilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est monsieur Emmanuel Artigue domicilié(e) 181 AVENUE RAYMOND NAVES - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH PAPILLES, Monsieur EMMANUEL ARTIGUE domicilié(e) 1 ALLÉE DES NYMPHÉAS - 31240 - L'UNION - France.

La marque french papilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615848.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque french papilles arrivera à expiration en date du 20 janvier 2030.


Monsieur Emmanuel Artigue - 181 AVENUE RAYMOND NAVES - 31500 - TOULOUSE - France


FRENCH PAPILLES, Monsieur EMMANUEL ARTIGUE - 1 ALLÉE DES NYMPHÉAS - 31240 - L'UNION - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.