Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ARt CANAL
Numéro de dépôt :
3390267
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ARt CANAL
Déposée le 27 octobre 2005 par Emmanuel ALFONSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARt CANAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 25 septembre 2006 - retrait total n°440961 - Publication au BOPI 2006-09-25
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50