Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCAB
Monsieur Emmanuel ALBERT

Numéro de dépôt :
4649558
Date de dépôt :
20/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2030
ACCAB de Emmanuel ALBERT

Présentation de la marque ACCAB

Déposée par voie électronique le 20 mai 2020 par monsieur Emmanuel ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est monsieur Emmanuel ALBERT domicilié(e) 69 rue Aristide Briand - 44400 - REZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCAB, Monsieur Emmanuel ALBERT domicilié(e) 69 rue Aristide Briand - 44400 - REZE - France.

La marque ACCAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649558.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCAB arrivera à expiration en date du 20 mai 2030.


Monsieur Emmanuel ALBERT - 69 rue Aristide Briand - 44400 - REZE - France


ACCAB, Monsieur Emmanuel ALBERT - 69 rue Aristide Briand - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

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