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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMANAS ET COMPAGNIE
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Le Sultan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Sultan
EMMANAS ET COMPAGNIE, SARL

Numéro de dépôt :
3799442
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2021
Le Sultan de EMMANAS ET COMPAGNIE

Présentation de la marque Le Sultan

Déposée le 21 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMANAS ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Sultan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMANAS ET COMPAGNIE domicilié(e) 398 CHEMIN DU CLOS SAINT-PIERRE - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANAS ET COMPAGNIE domicilié(e) 398 CHEMIN DU CLOS SAINT-PIERRE - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France.

La marque Le Sultan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Sultan est expirée depuis le 21 janvier 2021.

EMMANAS ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : emmanas et compagnie , MADE IN FRANCE MADE IN FRANCE , LE SULTAN , B BISMI


EMMANAS ET COMPAGNIE, SARL - 398 CHEMIN DU CLOS SAINT-PIERRE - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France


EMMANAS ET COMPAGNIE - 398 CHEMIN DU CLOS SAINT-PIERRE - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 13 avril 2011 - Retrait partiel n°546995 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.