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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMANAS ET COMPAGNIE
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LE SULTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SULTAN
EMMANAS ET COMPAGNIE, SARL

Numéro de dépôt :
3796716
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2021
LE SULTAN de EMMANAS ET COMPAGNIE

Présentation de la marque LE SULTAN

Déposée le 12 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMANAS ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMANAS ET COMPAGNIE domicilié(e) 398 CHEMIN DU CLOS SAINT-PIERRE - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANAS ET COMPAGNIE domicilié(e) 398 CHEMIN DU CLOS SAINT-PIERRE - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France.

La marque LE SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SULTAN est expirée depuis le 12 janvier 2021.

EMMANAS ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : Le Sultan , emmanas et compagnie , MADE IN FRANCE MADE IN FRANCE , B BISMI


EMMANAS ET COMPAGNIE, SARL - 398 CHEMIN DU CLOS SAINT-PIERRE - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France


EMMANAS ET COMPAGNIE - 398 CHEMIN DU CLOS SAINT-PIERRE - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 7 avril 2011 - Retrait partiel n°546616 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.