By Sasha
Présentation de la marque By Sasha
Déposée par voie électronique le 20 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMA STYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Sasha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque By Sasha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Sasha est expirée depuis le 20 mai 2023.
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37