Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMA'S CUP CAKES
EMMA'S CUP CAKES, SARL

Numéro de dépôt :
3960546
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2022
EMMA\'S CUP CAKES de EMMA\'S CUP CAKES

Présentation de la marque EMMA'S CUP CAKES

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMA'S CUP CAKES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMMA'S CUP CAKES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMA'S CUP CAKES domicilié(e) 11 BIS rue du congrès - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 101 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMA'S CUP CAKES, Mme. Flora FARAJ domicilié(e) 11 BIS rue du congrès - 06000 - NICE - France.

La marque EMMA'S CUP CAKES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMA'S CUP CAKES est expirée depuis le 13 novembre 2022.


EMMA'S CUP CAKES, SARL - 11 BIS rue du congrès - 06000 - NICE - France - SIREN 445101140


EMMA'S CUP CAKES, Mme. Flora FARAJ - 11 BIS rue du congrès - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.