Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTILEA
EMMA JOHN'S, SARL

Numéro de dépôt :
4138996
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2024
ARTILEA de EMMA JOHN\'S

Présentation de la marque ARTILEA

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMA JOHN'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTILEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMA JOHN'S domicilié(e) 1 IMPASSE BEAU SITE - 64200 - BIARRITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 942 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMA JOHN'S, M. JEAN PIERRE PATINET domicilié(e) 1 IMPASSE BEAU SITE - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque ARTILEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTILEA arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

EMMA JOHN'S a également déposé les autres marques suivantes : Madame la mercière


EMMA JOHN'S, SARL - 1 IMPASSE BEAU SITE - 64200 - BIARRITZ - France - SIREN 417942273


EMMA JOHN'S, M. JEAN PIERRE PATINET - 1 IMPASSE BEAU SITE - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.