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Marques déposées par madame Emma GROSSE
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LE FRANC SYNBOLIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FRANC SYNBOLIQUE
Madame Emma GROSSE

Numéro de dépôt :
1615539
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2000
LE FRANC SYNBOLIQUE de Emma GROSSE

Présentation de la marque LE FRANC SYNBOLIQUE

Déposée le 14 septembre 1990 par madame Emma GROSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FRANC SYNBOLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Emma GROSSE domicilié(e) 166, avenue de Paris, 78000 VERSAILLES - France.

La marque LE FRANC SYNBOLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRANC SYNBOLIQUE est expirée depuis le 14 septembre 2000.

Emma GROSSE a également déposé les autres marques suivantes : LITOU 78 , EMMA LIGHT , WANDY LINE , WENDY LINE , SI LA VOITURE M'ETAIT COMPTEE... , CONSEILS TOURISME SERVICES , SINRGT SALON INTERNATIONAL, NATIONAL ET REGIONAL DE LA GASTRONOMIE ET DU TOURISME , SALON DE LA GASTRONOMIE, DU TOURISME ET DES TRADITIONS , AGENCE VERSAILLAISE DES VOYAGES , MUSEE DE LA GASTRONOMIE


Madame Emma GROSSE - 166, avenue de Paris, 78000 VERSAILLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

transmettre des messages d'une personne à une autre communication orale ou visuelle avec une autre (radio, télévision, téléphone, agence de presse et d'information, telex, telegrammes, télécopie et transmission de messages. Service Telematique