Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OCEANOR
Numéro de dépôt :
1009413
Date de dépôt :
23/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Lyon
Présentation de la marque OCEANOR
Déposée le 23 novembre 1976 par madame Emma Elisabeth BRAILLON épouse Maurice FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Lyon), la marque française « OCEANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OCEANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque OCEANOR est expirée depuis le 23 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015