Déposée par voie électronique le 18 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMA 56
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Barre d'Etel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMA 56 domicilié(e) 4 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 56410 - ETEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 895 543 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL EMMA 56 domicilié(e) 4 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 56410 - ETEL - France.
La marque La Barre d'Etel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL EMMA 56, SARL - 4 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 56410 - ETEL - France - SIREN 510895543
SARL EMMA 56 - 4 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 56410 - ETEL - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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