Déposée le 8 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « EUROMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMK domicilié(e) ZA de la Touche - 35137 - BEDEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 222 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque EUROMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239238.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMARK arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.
EMK a également déposé les autres marques suivantes : EUROMARK
EMK, Société à responsabilité limitée - ZA de la Touche - 35137 - BEDEE - France - SIREN 441222262
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; pailleuses ; désileuses ; dépailleuses ; mélangeuses ; démêleurs ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; machines-outils agricoles ; outils pour machines-outils ; tapis roulants de machines agricoles ; instruments agricoles montés sur remorque ; chargeurs pour machines agricoles ; machines agricoles tractables ; machines agricoles pour récolter l'herbe ; systèmes de distribution hydraulique [machines] ; pompes hydrauliques ; batteuses [machines agricoles] ; ramasseuses-presses [outils agricoles tractés par tracteur] ; hache-paille ; broyeurs [machines] ; broyeurs répartiteurs [machines] ; faucheuses ; découpeuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; compresseurs [machines] ; coupeuses [machines] ; lames de hache-paille ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; presses à fourrage ; vérins [machines] ; turbines hydrauliques ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; carters autres que pour véhicules terrestres ; châssis de machines agricoles ; couteaux [machines agricoles] ; couteaux de pailleuses, désileuses, dépailleuses, mélangeuses, démêleurs ;
Appareils de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection), en particulier appareils de contrôle des cycles de transport, de récolte, de mélange et de distribution de fourrage ; publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de commande, de contrôle, de signalisation, de mesure dans le domaine de la machinerie agricole ; appareils d'automatisation de cycles de transport, récolte, mélange et distribution de fourrage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; boitiers électroniques de contrôle du transport, de la récolte, du mélange et de la distribution de fourrage ; logiciels de traitement d'informations dans le domaine agricole ; terminaux de saisie portables facilitant la gestion des données agricoles ; logiciels de gestion de bases de données ;
Véhicules et en particulier véhicules agricoles ; véhicules autochargeurs ; remorques [véhicules] ; véhicules remorqués ; véhicules articulés ; bras de suspension pour véhicules ; bras articulés attachés à un véhicule ; chargeurs [véhicules] ; chargeurs articulés [véhicules] ; valets de ferme [véhicules] ; tracteurs ; tracteurs à usage agricole ; tracteurs-tondeuses ; tracteurs de remorquage ; tracteurs électriques [véhicules] ; chenilles pour tracteurs ; attelages pour tracteurs ; remorques pour semi-tracteurs ; véhicules terrestres tirés par des tracteurs ; châssis pour véhicules terrestres ; attelages de remorques pour véhicules et/ou camions ; caissons [véhicules] ; essieux [parties de véhicules terrestres] ; suspensions hydrauliques [parties de véhicules terrestres] ; turbines pour véhicules terrestres ; carters pour véhicules terrestres ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherche, conception et développement de nouveaux produits ; recherches en mécanique ; recherche agricole ; recherche en ingénierie ; conseils en matière de qualité ; essais de la qualité de machines agricoles ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; informations et conseils techniques aux consommateurs dans le domaine agricole.
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