Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMISSAIRES
EMISSAIRES, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
97707903
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2027

Présentation de la marque EMISSAIRES

Déposée le 5 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMISSAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMISSAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMISSAIRES domicilié(e) 380 rue de l'Appel du 18 Juin 1940, ZAC des Prés de l'Hôpital - 94190 - VILLENEUVE SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 253 972 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque EMISSAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMISSAIRES arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.


EMISSAIRES, société par actions simplifiée à associé unique - 380 rue de l'Appel du 18 Juin 1940, ZAC des Prés de l'Hôpital - 94190 - VILLENEUVE SAINT-GEORGES - France - SIREN 389253972


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2007 n°2349911 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 16 septembre 2002 - Changement de nature juridique n°353899 - Publication au BOPI 2002-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2017 n°2663622 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-08

Supports de diffusion et de conditionnement (carton, papier, film, feuille, sac, sachet en plastique d'emballage) ; mise sous enveloppes et sous films rétractables ou non, pliage assemblage, encartage, colisage, timbrage, routage, massicotage de tous documents, gestion de fichiers, étude, conception, impression de tous supports de diffusion et de conditionnement (carton, papier, film, feuille, sac, sachet en plastique d'emballage) courrier publicitaire, entreposage, empaquetage de marchandises, transmission de messages sur tous supports autres qu'audiovisuel et télématique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.