Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMISON ACOUSTIQUE
EMISON Acoustique, SAS

Numéro de dépôt :
4298176
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2026
EMISON ACOUSTIQUE de EMISON Acoustique

Présentation de la marque EMISON ACOUSTIQUE

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMISON Acoustique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMISON ACOUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMISON Acoustique domicilié(e) 240 Rue Jean Racine - 88650 - ANOULD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Noël DUCHAMP domicilié(e) 35 RUE du Docteur Durand - 88230 - FRAIZE - France.

La marque EMISON ACOUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMISON ACOUSTIQUE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.


EMISON Acoustique, SAS - 240 Rue Jean Racine - 88650 - ANOULD - France


M. Jean-Noël DUCHAMP - 35 RUE du Docteur Durand - 88230 - FRAIZE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Appareils pour la reproduction du son .