EMISA LA PART DES ANGES
Présentation de la marque EMISA LA PART DES ANGES
Déposée par voie électronique le 27 février 2014 par Emisa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMISA LA PART DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EMISA LA PART DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072046.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMISA LA PART DES ANGES est expirée depuis le 27 février 2024.
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25