EMIRAN CAPITAL TRUST, entité trustale sociétaire de droit américain
Numéro de dépôt :
1633858
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2010
Présentation de la marque KORETTIE
Déposée le 21 septembre 1990 par EMIRAN CAPITAL TRUST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KORETTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est EMIRAN CAPITAL TRUST, entité trustale sociétaire de droit américain, domicilié(e) Office of Counsel James J. HASSON ESQ, 76 Bay Street, Staten Island NEW YORK 10301 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2179882) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) (dossier no 2179882) - France.
La marque KORETTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KORETTIE est expirée depuis le 21 septembre 2010.
EMIRAN CAPITAL TRUST a également déposé les autres marques suivantes : CLEANUPS , CLEANUP , CLEAN PLUS
EMIRAN CAPITAL TRUST, entité trustale sociétaire de droit américain - Office of Counsel James J. HASSON ESQ, 76 Bay Street, Staten Island NEW YORK 10301 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2179882) - France
Cabinet WAGRET - (dossier no 2179882) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Inscription le 2 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435100 - Publication au BOPI 2006-06-02
Renouvellement sans limitation le 7 août 2000 n°2179882 - Publication au BOPI 2000-08-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28
Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386687 - Publication au BOPI 2004-02-10
Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233939 - Publication au BOPI 1997-03-10
Inscription le 22 janvier 1992 - Gage constitue n°59509 - Publication au BOPI 1992-01-22
Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission partielle n°195733 - Publication au BOPI 1996-01-11
Inscription le 13 février 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°232665 - Publication au BOPI 1997-02-13
Inscription le 25 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233265 - Publication au BOPI 1997-02-25
Inscription le 19 août 1991 - Gage constitue n°55555 - Publication au BOPI 1991-08-19
Produits pour nettoyer, lessiver, pour assouplir, désinfecter, désodoriser;savons, cosmétiques.Produits hygièniques;désinfectants.Produits pour aseptiser ou stériliser, notamment présentés en aérosols auto-percutants.Mouchoirs ou serviettes en papier pour la toilette et à usage médical ou chirurgical. Mouchoirs ou serviettes en textile pour la toilette ou à usage médical ou chirurgical
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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