Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ESS
EMIRAN CAPITAL TRUST entité trustale sociétaire de droit américain dont le siège est sis : Office of Counsel James J. HASSON ESQ.

Numéro de dépôt :
98735362
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque ESS

Déposée le 4 juin 1998 par EMIRAN CAPITAL TRUST entité trustale sociétaire de droit américain dont le siège est sis : Office of Counsel James J. HASSON ESQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ESS »

Le déposant est EMIRAN CAPITAL TRUST entité trustale sociétaire de droit américain dont le siège est sis : Office of Counsel James J. HASSON ESQ., domicilié(e) 76 Bay Street, Staten Island, New York 10301, USA faisant élection de domicile aux fins des présentes chez M. Emile E. GOUIRAN, Boîte Postale 191, 75263 PARIS CEDEX 06 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emile E. GOUIRAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

EMIRAN CAPITAL TRUST entité trustale sociétaire de droit américain dont le siège est sis : Office of Counsel James J. HASSON ESQ a également déposé les autres marques suivantes : NICKEL , SN 10 , EURO FRESH


EMIRAN CAPITAL TRUST entité trustale sociétaire de droit américain dont le siège est sis : Office of Counsel James J. HASSON ESQ. - 76 Bay Street, Staten Island, New York 10301, USA faisant élection de domicile aux fins des présentes chez M. Emile E. GOUIRAN, Boîte Postale 191, 75263 PARIS CEDEX 06 - États-Unis


Emile E. GOUIRAN - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339489 - Publication au BOPI 2002-01-22

Inscription le 4 février 2002 - Rejet total n°340342 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Produits pour nettoyer, lessiver, désinfecter, désodoriser, savons, cosmétiques. Produits hygiéniques. Désinfectants, produits pour aseptiser ou stériliser, produits pour stériliser ou aseptiser auto-percutants en aérosol. Produits d'hygiène. Mouchoirs, serviettes ou linge en papier pour le nettoyage, la toilette et à usage médical ou chirurgical. Mouchoirs ou serviettes en textile pour le nettoyage, la toilette ou à usage médical ou chirurgical. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, matériel de nettoyage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).