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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMINENCEà Directoire et Conseil de Surveillance
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ECUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECUSSON
EMINENCE (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
99826689
Date de dépôt :
02/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/12/2009

Présentation de la marque ECUSSON

Déposée le 2 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) EMINENCEà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMINENCEà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Route de Gallargues, 30470 Aimargues (correction BOPI 2000-14) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 169 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque ECUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUSSON est expirée depuis le 2 décembre 2009.

EMINENCEà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : PARIS NIMES , BRUT DE COTON , EMINENCE , ATHENA TEAM , ATHENA MILLENIUM , ATHENA TREKKING , Eminence LES CALORISSIMES , Eux d'Eminence , RED AND BLACK , CALORIGENE


EMINENCE (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - Route de Gallargues, 30470 Aimargues (correction BOPI 2000-14) - France - SIREN 350169124


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Errata - Publication au BOPI 2000-14

Inscription le 12 avril 2000 - Changement de nature juridique n°298635 - Publication au BOPI 2000-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.