BRUT DE COTON
Présentation de la marque BRUT DE COTON
Déposée le 17 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) EMINENCEà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT DE COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRUT DE COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUT DE COTON est expirée depuis le 17 janvier 2010.
EMINENCEà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2000 n°2161908 - Publication au BOPI 2000-01-13
Inscription le 10 avril 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°298400 - Publication au BOPI 2000-04-10
Inscription le 22 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290686 - Publication au BOPI 1999-11-22
Inscription le 22 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290685 - Publication au BOPI 1999-11-22
Inscription le 10 février 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°60034 - Publication au BOPI 1992-02-10