LES SUBTILS
Présentation de la marque LES SUBTILS
Déposée le 24 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) EMINENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SUBTILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES SUBTILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SUBTILS est expirée depuis le 24 juin 1995.
EMINENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48