Déposée le 9 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMIN LEYDIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SOLUPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMIN LEYDIER domicilié(e) 8 cours de Verdun - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 201 300 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EMIN LEYDIER domicilié(e) 8 cours de Verdun - 01100 - OYONNAX - France.
La marque SOLUPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMIN LEYDIER, SAS - 8 cours de Verdun - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 761201300
EMIN LEYDIER - 8 cours de Verdun - 01100 - OYONNAX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Inscription le 5 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°423479 - Publication au BOPI 2005-12-05
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2012 n°2508333 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-04
Inscription le 4 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666174 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04
- Logiciel d'aide à la composition d'emballages en carton. - Tous emballages, boîtes en carton pour le stockage, le transport, la protection et la promotion des ventes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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