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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMIN LEYDIER
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LE CARTON PAR COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARTON PAR COEUR
EMIN LEYDIER, Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3123284
Date de dépôt :
28/09/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2011
LE CARTON PAR COEUR de EMIN LEYDIER

Présentation de la marque LE CARTON PAR COEUR

Déposée le 28 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) EMIN LEYDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CARTON PAR COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMIN LEYDIER domicilié(e) 8 cours de Verdun, BP 3004, 01103 OYONNAX cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 201 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMIN LEYDIER Service juridique Cité Internationale - France.

La marque LE CARTON PAR COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARTON PAR COEUR est expirée depuis le 28 septembre 2011.

EMIN LEYDIER a également déposé les autres marques suivantes : EATPACK , EMIN LEYDIER , HYDROLINER , SOLUPACK , HydroStar , ONESTOCK , DUOBOX , elytra® , ELite Pack , QLICS


EMIN LEYDIER, Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - 8 cours de Verdun, BP 3004, 01103 OYONNAX cedex - France - SIREN 761201300


EMIN LEYDIER Service juridique Cité Internationale - France


Inscription le 5 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°423479 - Publication au BOPI 2005-12-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Tous emballages, boîtes, containers en carton, pour le stockage, le transport, la protection et la promotion des ventes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.