Déposée le 19 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMIN LEYDIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAG FREE PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMIN LEYDIER domicilié(e) 8 cours de Verdun - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 201 300 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EMIN LEYDIER domicilié(e) 151 boulevard Stalingrad - 69100 - VILLEURBANNE - France.
La marque BAG FREE PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Inscription le 5 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°423479 - Publication au BOPI 2005-12-05
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2014 n°2572585 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-11-26
Inscription le 4 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666174 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04
Emballages en carton. Conteneurs en carton destinés à la boulangerie industrielle conteneurs en carton destinés au marché alimentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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