Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPOUCHE
emilie zanon

Numéro de dépôt :
3694610
Date de dépôt :
29/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2019
CAPOUCHE de emilie zanon

Présentation de la marque CAPOUCHE

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2009 par emilie zanon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPOUCHE »

Le déposant est emilie zanon domicilié(e) 49 rue de l'aqueduc - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emilie zanon domicilié(e) 49 rue de l'aqueduc - 75010 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPOUCHE est expirée depuis le 29 novembre 2019.


emilie zanon - 49 rue de l'aqueduc - 75010 - Paris - France


emilie zanon - 49 rue de l'aqueduc - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.