Marque enregistrée - Marque en vigueur

POP NOISETTE
EMILIE SAUVAGNAT

Numéro de dépôt :
4606261
Date de dépôt :
09/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2029
POP NOISETTE de EMILIE SAUVAGNAT

Présentation de la marque POP NOISETTE

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2019 par EMILIE SAUVAGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POP NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est EMILIE SAUVAGNAT domicilié(e) 18 TER RUE DE LA TOUR DE LANNES - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame EMILIE SAUVAGNAT domicilié(e) 18 TER RUE DE LA TOUR DE LANNES - 64600 - ANGLET - France.

La marque POP NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POP NOISETTE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.


EMILIE SAUVAGNAT - 18 TER RUE DE LA TOUR DE LANNES - 64600 - ANGLET - France


Madame EMILIE SAUVAGNAT - 18 TER RUE DE LA TOUR DE LANNES - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Inscription le 10 février 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°779610 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; prospectus ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements d'extérieur pour femmes; Vêtements de dessus pour femmes; Vêtements de dessus pour enfants; Vêtements pour enfants; Vêtements pour enfants en bas âge; Vêtements pour femmes; Vêtements pour jeunes enfants; Vêtements ; chaussures ; bonneterie ; sous-vêtements; vêtements seconde main; vêtements haut de gamme; vêtements de luxe.