Marque enregistrée - Marque en vigueur

16EME ART
Emilie Rossi

Numéro de dépôt :
4502957
Date de dépôt :
25/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2028
16EME ART de Emilie Rossi

Présentation de la marque 16EME ART

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2018 par Emilie Rossi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 16EME ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est Emilie Rossi domicilié(e) 5 bis Allée des pins - 42152 - L’horme - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Emilie Rossi domicilié(e) 5 bis Allée des pins - 42152 - L’horme - France.

La marque 16EME ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 16EME ART arrivera à expiration en date du 25 novembre 2028.


Emilie Rossi - 5 bis Allée des pins - 42152 - L’horme - France


Madame Emilie Rossi - 5 bis Allée des pins - 42152 - L’horme - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

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