16EME ART
Présentation de la marque 16EME ART
Déposée par voie électronique le 25 novembre 2018 par Emilie Rossi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 16EME ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 16EME ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 16EME ART arrivera à expiration en date du 25 novembre 2028.
Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11