Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les petites Cannoises
Madame Emilie Ratto

Numéro de dépôt :
4520976
Date de dépôt :
31/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les petites Cannoises de Emilie Ratto

Présentation de la marque Les petites Cannoises

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2019 par madame Emilie Ratto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les petites Cannoises »

Le déposant est madame Emilie Ratto domicilié(e) 10 rue du bosquet, résidence le vert Bosquet - 06150 - CANNES LA BOCCA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Styliste, Madame Emilie Ratto domicilié(e) 10 rue du bosquet - 06150 - CANNES LA BOCCA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26


Madame Emilie Ratto - 10 rue du bosquet, résidence le vert Bosquet - 06150 - CANNES LA BOCCA - France


Styliste, Madame Emilie Ratto - 10 rue du bosquet - 06150 - CANNES LA BOCCA - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 3 décembre 2019 - Rejet total n°774334 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; objets d'art lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Fleurs artificielles ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.