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Marques déposées par madame Emilie PUTEAUX
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Courgette & Rillettes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Courgette & Rillettes
Madame Emilie PUTEAUX
Monsieur Hugues DORNSTETTER

Numéro de dépôt :
4689289
Date de dépôt :
07/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2030
Courgette & Rillettes de Emilie PUTEAUX

Présentation de la marque Courgette & Rillettes

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2020 par madame Emilie PUTEAUX et monsieur Hugues DORNSTETTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Courgette & Rillettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Les déposants sont madame Emilie PUTEAUX domicilié(e) 16 route de Corbeil - 91250 - SAINT GERMAIN LES CORBEILS - France et monsieur Hugues DORNSTETTER domicilié(e) 10 rue d'Estienne d'Orves - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RECCI, Madame Elodie DECLERCY domicilié(e) 3 rue Gai Séjour - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.

La marque Courgette & Rillettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4689289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Courgette & Rillettes arrivera à expiration en date du 7 octobre 2030.


Madame Emilie PUTEAUX - 16 route de Corbeil - 91250 - SAINT GERMAIN LES CORBEILS - France

Monsieur Hugues DORNSTETTER - 10 rue d'Estienne d'Orves - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France


Cabinet RECCI, Madame Elodie DECLERCY - 3 rue Gai Séjour - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés  ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.