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Marques déposées par mademoiselle Emilie PRUVOST
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Joyeux Noème
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Joyeux Noème
Mlle Emilie PRUVOST
Mlle Nora Aguerguan
Mlle Marielle Germé

Numéro de dépôt :
3925355
Date de dépôt :
07/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/06/2022
Joyeux Noème de Emilie PRUVOST

Présentation de la marque Joyeux Noème

Déposée le 7 juin 2012 par mademoiselle Emilie PRUVOST, mademoiselle Nora Aguerguan, mademoiselle Marielle Germé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Joyeux Noème » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Les déposants sont mademoiselle Emilie PRUVOST domicilié(e) 11 bis rue Jean-Baptiste Say - 75009 - Paris - France, mademoiselle Nora Aguerguan domicilié(e) 51 Résidence Les Cigales - 27940 - Courcelles sur Seine - France, mademoiselle Marielle Germé domicilié(e) 12 rue Dreyfus - 93400 - Saint-Ouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Emilie PRUVOST domicilié(e) 11 bis rue Jean-Baptiste Say - 75009 - Paris - France.

La marque Joyeux Noème a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joyeux Noème est expirée depuis le 7 juin 2022.

Emilie PRUVOST a également déposé les autres marques suivantes : VILLANOEME


Mlle Emilie PRUVOST - 11 bis rue Jean-Baptiste Say - 75009 - Paris - France

Mlle Nora Aguerguan - 51 Résidence Les Cigales - 27940 - Courcelles sur Seine - France

Mlle Marielle Germé - 12 rue Dreyfus - 93400 - Saint-Ouen - France


Mlle Emilie PRUVOST - 11 bis rue Jean-Baptiste Say - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.