Marque expirée - Marque en non vigueur
Aparté
Numéro de dépôt :
3494233
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2017
Présentation de la marque Aparté
Déposée le 10 avril 2007 par Emilie PERRUCHET et Yann ASSELAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aparté »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aparté est expirée depuis le 10 avril 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37
Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20