Marque expirée - Marque en non vigueur
La Fée Capeline
Numéro de dépôt :
3643951
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2019
Présentation de la marque La Fée Capeline
Déposée par voie électronique le 14 avril 2009 par emilie oliver auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fée Capeline »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fée Capeline est expirée depuis le 14 avril 2019.
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38