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Marques déposées par madame Emilie MOUTAOUADHIA
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OCCAMOD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCCAMOD
Madame Emilie MOUTAOUADHIA

Numéro de dépôt :
4472533
Date de dépôt :
27/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2028
OCCAMOD de Emilie MOUTAOUADHIA

Présentation de la marque OCCAMOD

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2018 par madame Emilie MOUTAOUADHIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCCAMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est madame Emilie MOUTAOUADHIA domicilié(e) ZI La Sangle - Rue de l'Atlantique - 44390 - NORT SUR ERDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTAMOD, Madame Emilie MOUTAOUADHIA domicilié(e) Rue de l'Atlantique - 44390 - NORT SUR ERDRE - France.

La marque OCCAMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCAMOD arrivera à expiration en date du 27 juillet 2028.

Emilie MOUTAOUADHIA a également déposé les autres marques suivantes : DELTAMOD


Madame Emilie MOUTAOUADHIA - ZI La Sangle - Rue de l'Atlantique - 44390 - NORT SUR ERDRE - France


DELTAMOD, Madame Emilie MOUTAOUADHIA - Rue de l'Atlantique - 44390 - NORT SUR ERDRE - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions.